Conseil d Agglomération du 01 février 2024




DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-005RECONDUCTION DU DISPOSITIF "PETITS DEJEUNERS" A HAGUENAU : adoption de la convention de partenariat et de financement avec l'Education Nationale - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-006HAGUENAU - Route de Strasbourg - travaux d'aménagement d'un parking public et installation d'une production d'énergie photovoltaïque : exonération de pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-007ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 : débat - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024
2024-CC-008TARIFS COMMUNAUTAIRES 2024 : rectification d'un tarif - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024

13 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-011RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-009MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL À UHRWILLER - CHEMIN BELLEVUE - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024
2024-CC-010SIGNATURE DE DEUX CONTRATS DE MIXITE SOCIALE POUR LES COMMUNES DE SCHWEIGHOUSE ET DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe19/02/202419/02/2024

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-003ACTION COEUR DE VILLE 2 : avenant à la convention - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024

26 - Grands enjeux d'équipements publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-004POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE BISCHWILLER : convention de superposition d'affectations, de gestion et de maintenance de la passerelle de franchissement des voies ferrées - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-012AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024
2024-CC-013RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CC-001CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
2024-CC-002CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023 - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024